Au conseil municipal

Précision : les ordres du jour sont indiqués au fur et à mesure.

Jeudi 1er juillet 2010
 Jardins familiaux
— création
— dénomination
— convention et tarif
— règlement
 Modification des limites du chemin/hent Kroas ar Bleunv
 Tarifs de location des salles
 Accueil de loisirs : demande de subvention
 Acquisition de terrains pour voirie
 Délibération du conseil municipal du 29 avril 2010 portant création d’un emploi de responsable du service Enfance Jeunesse : précision de la date d’effet
 Affaires diverses

Vendredi 28 mai 2010
 Dénomination de voies communales et de locaux
 Règlements :
— jardins familiaux
— installations communales et prêt de matériels
— terrains de sport
 Modification des limites d’agglomération
 Affaires diverses

Jeudi 29 avril 2010
 Budget général de la commune : décision modificative
 Attribution de subventions :
— école privée : fonctionnement et restaurant scolaire
— associations
 Bourse Initiative Jeunesse : demande d’aide
 Personnel communal : création d’un emploi non permanent
 Installation classée (élevage de porcs et atelier laitier) à Plogastel-Saint-Germain : avis
 Lotissement Hameau du Stivell : rétrocession de terrains sous emprise de voirie et espaces verts
 Affaires diverses
Compte rendu

Vendredi 26 mars 2010
 Comptes de gestion 2009 : commune, eau, lotissements
 Comptes administratifs 2009 : commune, eau, lotissements
 Attribution de subventions :
— école privée : fonctionnement et restaurant scolaire
— CCAS
— solidarité avec les communes sinistrées de Vendée
 Personnel communal
— Tableau des effectifs
— Renouvellement d’un contrat aidé
 Budgets :
— affectation des résultats d’exploitation 2009
— inventaire de la commune : apurement de l’actif
— service de l’eau : mise à disposition de personnel et de matériel
— bourse Initiative Jeune : inscription budgétaire
— aide aux économies d’énergie : inscription budgétaire
— dispositif Pass foncier : inscription budgétaire
 Taux d’imposition des taxes locales 2010
 Budgets primitifs 2010 : commune, eau, lotissements
 Affaires diverses
Compte rendu

Vendredi 26 février 2010
 Aide au ravalement de façade : inscription budgétaire
 Ecole primaire Antoine de Saint-Exupéry : demande de subvention transport
 Convention avec l’Office de la Langue Bretonne
 Dénomination de voies et lieux publics
 Souscription au projet de sculpture monumentale en hommage aux victimes de tous les esclavages
 Affaires diverses
Compte rendu

Vendredi 29 janvier 2010
 Bâtiment sanitaires, place du 19 mars 1962, bâtiment à matériels aux services techniques : permis de construire
 Mise en place du Pass Foncier sur le territoire de Quimper Communauté
 Aide aux sinistrés d’Haïti
 Affaires diverses
Compte rendu

Jeudi 10 décembre 2009
Ordre du jour
 Budget 2009 : décisions modificatives
 Recouvrement de la redevance assainissement sur la commune de Pluguffan
 Personnel communal : adhésion à l’ALVAC
 Travaux d’économie d’énergie : aide financière aux particuliers
 Projet Comenius : contrat financier
 Présentation du rapport annuel 2008 du service communal de l’eau
 Bilan des cessions et acquisitions foncières 2008
 Présentation des rapports 2008 des services communautaires :
— Assainissement
— Gestion des déchets
 Acquisition de terrain
 Dénomination de lieux-dits
 Dispositif de certificats d’économie d’énergie : signature d’un protocole d’accord en faveur de la promotion de l’efficacité énergétique
 Affaires diverses
Compte rendu

Jeudi 12 novembre 2009
Ordre du jour
 Tarifs communaux 2010
 Subventions :
— fournitures et petits matériels scolaires
— classes de nature et de découverte
— fêtes de fin d’année
 Recouvrement de la redevance assainissement sur la commune de Pluguffan
 Mise en oeuvre de contrats d’accompagnement dans l’emploi passerelle
 Projet de renouvellement du Relais Assistantes Maternelles de Pluguffan, Plonéis, Plomelin, Plogonnec et Guengat
 Conditions de délégation du droit de préemption urbain
 Dénomination de lieux-dits
 Affaires diverses
Compte rendu

Vendredi 16 octobre 2009-
Ordre du jour
 Projet de modififcation du plan local d’urbanisme et de périmètres de protection des monuments historiques : approbation
 Mise en oeuvre de contrats d’accompagnement dans l’emploi-passerelle
 Présentation du rapport d’activités de Quimper Communauté 2008
 Affaires diverses
Compte rendu

Vendredi 18 septembre 2009
Ordre du jour
 Cessions de terrains pour voirie
 Demande d’autorisation d’exploiter une installation classée sur la commune
 Présentation du rapport d’activité communautaire 2008
 Virades de l’Espoir : demande de subvention
 Site internet communal : prolongation de la convention d’accompagnement technique
 Désignation d’un élu référent sécurité routière
 Affaires diverses
Compte rendu

Vendredi 26 juin 2009
Ordre du jour
 Personnel communal : modification du tableau des emplois
 Prolongation des conventions pour l’animation jeunesse
 Associations : demandes de subventions
 Questions diverses
Compte rendu

Vendredi 29 mai 2009
Ordre du jour
 Demandes de subventions :
— Accueil de loisirs
— Solidarité séisme à L’Aquila
 Modification des statuts du Sivalodet
 Acquisition de matériels dans le cadre du plan de désherbage : demande de subvention
 Renouvellement du contrat de dératisation
 Entretien du domaine public par des particuliers : convention
 Acquisitions de terrains
 Droit de préemption urbain : modification du champ d’application
 Convention avec l’UBO-Institut de Géoarchitecture : étude d’urbanisme
 Demande de dérogation à la règle du repos dominical des salariés
 Affaires diverses
Compte rendu

Vendredi 27 mars 2009
Ordre du jour
 Comptes de gestion 2008 : commune, service de l’eau, lotissements
 Comptes administratifs 2008 : commune, service de l’eau, lotissements
 Attribution de subventions :
— Ecole privée : fonctionnement et restaurant scolaire
— Associations
— CCAS
— Action humanitaire
 Tarifs des salles communales
 Personnel communal :
— Tableau des effectifs
— Renouvellement d’un contrat aidé
 Budgets :
— Affectation des résultats 2008
— Inventaire de la commune : apurement de l’actif
— Service de l’eau : mise à disposition de personnel et de matériel
— Bourse Initiative Jeune : inscription budgétaire
 Taux d’imposition des taxes directes locales en 2009
 Budgets primitifs 2009 : commune, service de l’eau, lotissements
 Indemnité pour le gardiennage de l’église
 Effacement des réseaux, rues des Genêts et Park ar Roz : convention avec France Télécom
 Sivalodet : présentation de représentants de la commune appelés à participer à des groupes thématiques
 Création d’un groupement de commandes pour l’achat de fuel : convention
 Convention abri-voyageurs avec le conseil général du Finistère
 Dénomination d’une voie et d’un lieu public
 Désignation de représentants au conseil stratégique aéroportuaire local de Quimper
 Quimper Communauté : convention d’accès à la plate-forme d’administration électronique E-Megalis
 Affaires diverses
Compte rendu

Vendredi 30 janvier 2009
Ordre du jour
 Groupe scolaire Antoine de Saint-Exupéry : demande de subvention exceptionnelle pour le projet d’école
 Contrats aidés : renouvellement
 Cessions/acquisitions de terrains
 Quimper communauté : numérisation des POS ou PLU
 Espace ar Gozhkêr : projet de déconstruction
 Voeu concernant la volonté de La Poste de supprimer les noms bretons dans les adresses
 Affaires diverses
Compte rendu